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Statuts 

Association Archéologique de la Méditerranée Antique

Article 1. Constitution et dénomination

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre : «Association archéologique de la Méditerranée antique» et sigle : A.A.M.A

 

Article 2. Objet

Cette association a pour objet l’étude de l’archéologie, de l’histoire et de l’art de la Méditerranée antique (notamment romaine et paléochrétienne), à travers l’organisation des activités suivantes : fouilles archéologiques, publications scientifiques, édition de revues spécialisées, participation à des congrès et conférences, animation de séminaires de formation, expositions, etc.

Article 3. Siège social

Le siège social de l’association est fixé : 19 rue du Musée – 13001 Marseille.

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau, qui en informera l’Assemblée générale.

 

Article 4. Durée

La durée de l’association est illimitée.

 

Article 5. Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.

 

Article 6. Composition

L’association se compose des :

  • Membres d’honneur : sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Cooptés par le Bureau, ils sont dispensés de cotisation ;

  • Membres actifs : sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de participer aux activités de l’association, dans le respect des présents statuts, et de verser une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’Assemblée générale.

 

Article 7. Radiation

La qualité de membre se perd par : 1) la démission ; 2) le décès ; 3) la radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour faute grave ou actes tendant à nuire à l’association, à sa réputation, ou son indépendance.

Avant de se prononcer sur une radiation, le Bureau invite le membre intéressé à lui fournir toute explication ou information utile, y compris par voie écrite.

 

Article 8. Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

  • le montant des cotisations de ses membres ;

  • toute somme provenant de ses activités et de ses services (formations, conseil et expertise, communication, etc.) ;

  • les subventions et donations qui pourront lui être accordées ;

  • et généralement toutes les ressources et recettes autorisées par les lois et règlements en vigueur.

 

Article 9. Assemblée générale ordinaire

L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l’association. Toutefois, nul ne peut être titulaire de plus de trois mandats.

L’Assemblée générale se réunit au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par voie de courrier électronique. La convocation précise l’ordre du jour, auquel sont joints un compte-rendu d’activité et un compte-rendu financier.

Le Président de l’association, assisté des autres membres du Bureau, préside l’Assemblée générale et expose la situation morale ou l’activité de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l’approbation de l’Assemblée.

L’Assemblée délibère également sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Bureau.

Les décisions de l’Assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés et s’imposent à tous les membres, même absents.

Il est dressé un procès-verbal des Assemblées générales.

Article 10. Bureau

L’Assemblée générale désigne, parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé d’un :

  • Président ;

  • Vice-Président ;

  • Trésorier ;

  • Secrétaire.

Les membres du Bureau sont élus pour une durée de trois (3) ans. Ils sont rééligibles.

Le Bureau se réunit chaque fois que nécessaire, sur la convocation qui lui est faite par le Président ou à la demande de la moitié des membres qui le composent.

Il a les pouvoirs les plus étendus pour gérer et administrer l’association, à l’exception des pouvoirs attribués spécifiquement à l’Assemblée générale par l’article 9 des présents statuts.

Le Président assure le droit de représentation de l’association dans tous les actes de la vie civile.  En cas d'absence ou d'empêchement, il est suppléé par le Vice-président ou tout autre membre du Bureau qu’il aura préalablement mandaté.

Les membres du Bureau pourront percevoir une rémunération à raison de leurs fonctions, après délibération de l’Assemblée générale et dans les conditions et limites fixées par les lois et règlements en vigueur.

Les frais occasionnés par l’accomplissement de leurs mandats peuvent être remboursés sur présentation de pièces justificatives. Ces frais sont intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier.

Article 11. Assemblée générale extraordinaire

L'Assemblée générale extraordinaire a seule compétence pour modifier les statuts, décider la dissolution de l'association et l'attribution des biens de l'association.

Elle doit être convoquée spécialement à cet effet, par le Président ou à la requête de la moitié des membres de l'association.

La convocation doit indiquer l'ordre du jour et comporter en annexe le texte de la modification proposée.

Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 12. Dissolution

En cas de dissolution volontaire, statutaire ou judiciaire, l'Assemblée extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

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